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01/12/2017

Compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2017

                                  SEANCE du 29 novembre 2017

 

L’an deux mille dix sept et le vingt neuf novembre à à dix huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAREN ET SAINT MEDIERS, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Frédéric LEVESQUE, Maire.

 

Présents (13): Frédéric BARNEAUD, Bruno BONNEFOY, Thérèse DELBOS, Brigitte FAVAND, Serge GUIRAUD, Frédéric LEVESQUE, Martine LOPEZ, Pierre MICHEL, ,Michel PARADIS, Alex PIETTE, Michèle ROMIEU, Franck TICHADOU, Ghislaine QUEMA

Pouvoirs (3) : Delphine LAVILETTE à Alex PIETTE, Chantal FABIEN à Bruno BONNEFOY, Maria FERNANDES à Ghislaine QUEMA,

                                   Absents excusés (0) :

Absents non excusés (3): Rachel BAUDRY, Emmanuel FERREIRA, Daniel NABAIS

 

Nombre de conseillers en exercice : 19

Nombre de conseillers présents : 13

Nombre de votants : 16

Date de la convocation :  23 novembre 2017

Date d’affichage :  23 novembre 2017

L’assemblée étant en nombre suffisant pour délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

 

Madame Martine LOPEZ est élue secrétaire de séance.

 

 

                                                           ORDRE DU JOUR

 

Délibération n° 1 : Révision des statuts de la CCPU, compétence lecture publique (médiathèques de St Quentin la Poterie, Montaren et St Médiers, Belvezet)

Délibération n° 2 : Attribution de compensation de la Communauté de Communes

Délibération n° 3 : Mise à disposition du stade communal

Délibération n° 4 : Poste de contractuel pour accroissement d’activité-Prorogation du Contrat.

Délibération n° 5Détermination du taux de promotion d'avancement de grade

Délibération n° 6 : Modification du Tableau des effectifs : création ou suppression d’emplois

Délibération n° 7 :  Mise en place du Compte Épargne Temps (CET)

Délibération n° 8 : Cadeau de Noël aux enfants du personnel communal

Délibération n° 9 : Carte Cadeaux au personnel communal pour Noël 2017

Délibération n° 10 : Budget Principal / Décision modificative n°1

Délibération n° 11 : Subvention complémentaire à l'APE

Délibération n° 12 : Poste de contractuel pour accroissement d'activité / École communale


Délibération n° 13 : Acquisition d’une parcelle en berges du Rieu

Délibération n° 14 : Demande de subvention au SMEG / éclairage public

Délibération n° 15 : Classement et dénomination d’un chemin, quartier de la Carcarie

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30/11/2017

Conférence de Michel Berthier : "Barbara, lumineuse et secrète".

AMIS DE LA MEDIATHEQUE DE MONTAREN ET SAINT-MEDIERS
 
http://www.mediathequedemontaren.fr/amis.html

Nous vous proposons, le vendredi 8 décembre, à 18 heures, une conférence de Michel Berthier : "Barbara, lumineuse et secrète".
Tous les renseignements utiles sont dans la lettre d'information jointe.
La soirée se terminera autour d'un buffet convivial.
Nous vous attendons nombreux.


 
57, rue Principale
30700 Montaren & Saint Médiers
Tel : 04 66 22 24 62

 

Barbara, lumineuse et secrète.pdf

20/11/2017

Jeudothèque à la médiathèque de Montaren

flyer jeudothèque déc.jpg

18/11/2017

Arrêté sécheresse

Le point sécheresse du 15 novembre à conduit à prolonger les restrictions d'eau sur le département du Gard jusqu'au 30 novembre 2017.

Vous pouvez aussi consulter le nouvel arrêté, en date du 15 novembre, sur les sites internet de la préfecture du Gard et de propluvia :

http://www.gard.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eaux-et-milieux-aquatiques/Secheresse/Actualites-de-l-annee

http://www.gard.gouv.fr/Politiques-publiques/Environnement/Eaux-et-milieux-aquatiques/Secheresse

http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/index.jsp

Nouvel arrêté sécheresse pour :

l'assouplissement des restrictions sur :
        - les bassins versants du Gardon aval, des Gardons Amonts, de la Cèze Aval, de la Cèze Amont et du Vidourle (pour les communes gardoises) en alerte niveau 2 ;
        - la nappe des Calcaires de l'Urgonien en alerte niveau 2 ;   
          - les bassins versants de l'Ardèche, pour les communes gardoises, les bassins versants de la Dourbie et de l'Hérault, pour les communes gardoises, en vigilance ;

le maintien des restrictions sur :
        - le bassin versant du Vistre et la nappe de la Vistrenque et des Costières en alerte de niveau 2 ;
       - le bassin versant du Rhône et de la nappe des Calcaires, marnes et molasses oligo-miocènes de Sommières en vigilance.


Pendant toute la durée de la crise sécheresse des contrôles seront effectués sur le respect des prescriptions de l'arrêté sécheresse en vigueur et sur le respect de l'information à la population.

Téléchargez

ART_20171115_limitation_usage_eau_complet.pdf

Carte_limitation_usage_eau.jpg

11/11/2017

Attention nouvelles procédures de délivrance des permis de conduire, cartes d'identité, passeports et certificats d'immatriculation.

Téléprocédures.jpg

05/11/2017

Inauguration de la place de l'ancienne mairie

11 novembre place de la Paix.jpg

02/11/2017

Invitation 11 novembre 2017

Invitation 11 novembre 2017.jpg

30/10/2017

Réunion publique le mercredi 8 novembre

Réunion publique 8 novembre.jpg

23/10/2017

Compte rendu du conseil municipal du 12 octobre

CONSEIL MUNICIPAL

-:-

                                  SEANCE du 12 octobre 2017

 

L’an deux mille dix sept et le 12 octobre à à dix huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAREN ET SAINT MEDIERS, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Frédéric LEVESQUE, Maire.

 

                                   Présents (15): Frédéric BARNEAUD, Rachel BAUDRY, Bruno BONNEFOY, Thérèse DELBOS, Chantal FABIEN, Brigitte FAVAND, Maria FERNANDES, Serge GUIRAUD, Frédéric LEVESQUE, Martine LOPEZ, Pierre MICHEL, Daniel NABAIS, Michel PARADIS, Michèle ROMIEU, Ghislaine QUEMA

 

Pouvoirs (2) : Alex PIETTE à Chantal FABIEN, Franck TICHADOU à Frédéric LEVESQUE

 

                                   Absents non excusés (2) : Emmanuel FERREIRA, Delphine LAVILETTE

 

Nombre de conseillers en exercice : 19

Nombre de conseillers présents : 15

Nombre de votants : 17

Date de la convocation :  4 octobre 2017

Date d’affichage :  4 octobre 2017

L’assemblée étant en nombre suffisant pour délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

 

Madame Martine LOPEZ est élue secrétaire de séance.

 

 

                                                           ORDRE DU JOUR

 

Délibération n° 1 : Approbation du rapport d’activité 2016 de la CCPU

Délibération n° 2 : Approbation du Règlement de la Garderie

Délibération n° 3 : Approbation du règlement  intérieur du restaurant scolaire

Délibération n° 4 : Aide aux sinistrés des Antilles

Délibération n° 5 : Convention d'adhésion à l'agence technique départementale du Gard

Délibération n° 6 : Approbation de la révision des statuts de la CCPU / Transfert compétence eau et assainissement collectif

Délibération n° 7 : Convention de partenariat pour la mise à disposition d’un environnement numérique de travail (ENT)

Délibération n° 8 : Recours à l’emprunt pour financer divers investissements

Délibération n° 9 : Installation d'une cabine WC / parking du boulodrome

Délibération n° 10 : Nouvelle dénomination pour la place de la mairie

Délibération n° 11: Acquisition d'une parcelle pour droit d'alignement

Délibération n° 12 : Débat sur le PADD / Intégration du projet photovoltaïque

Délibération n°13 : Projet de création ZAC des Sablas

 

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Approbation par 14 voix Pour et 1 Abstention du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 6 septembre 2017

 

Monsieur le Maire  propose  au Conseil Municipal d’ajouter deux délibérations non prévues par l’ordre du jour. 

 

Délibération n° 14 : Modification de compétences de la CCPU en lien avec la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations (dite hors GEMAPI)

Délibération n°15 : Déclassement d’un chemin / quartier de la Barralette / Résultat de l’enquête publique

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16/10/2017

Résumé du conseil municiapal du 12 octobre 2017

 C'est un ordre du jour très dense proposé par le maire, Frédéric Levesque et un public nombreux qui attendaient les élus lors de la séance du Conseil Municipal du 12 octobre.

Le rapport d'activité de la communauté de communes du Pays d'Uzès, les règlements de la garderie et de la cantine scolaire ont été approuvé à l'unanimité. Il en a été de même pour l'approbation des modifications des statuts de la CCPU qui font suite aux prises de compétences de l'assainissement non collectif et la gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations hors GEMAPI en compétences facultatives par la communauté de communes.

Une aide de 750 euros (0,50 cts par habitant) a été décidée en soutien à nos compatriotes sinistrés des Antilles victimes de l'ouragan Irma dans le cadre de la solidarité nationale.

Le Conseil Municipal a également approuvé à l'unanimité l'adhésion de la commune à l'agence technique départementale, l'acquisition pour l'euro symbolique d'une parcelle à la SCCV Les Capitelles afin de pouvoir élargir et aménager la traverse Lou Coudou et le chemin du Sablas.

Une nouvelle dénomination pour la place de la mairie, récemment réaménagée, a aussi été décidée pour lui donner le nom de "Place de la Paix" en hommage aux victimes de tous les conflits, des oppressions et des attentats mais aussi pour exprimer un idéal social et politique et l'espérance d'un avenir apaisé pour tous les hommes partout dans le monde.

Les élus ont aussi décidé à l'unanimité d'installer des toilettes publiques sur le parking du boulodrome actuellement en travaux, la création d'une voirie qui reliera le quartier commercial des Sablas à celui des Clos d'Uzès ainsi que l'espace public des Sablas qui accueillera, à côté du stade, le futur foyer communal et, préalablement, un city stade pour les jeunes.

Pour financer partiellement ces investissements, un emprunt de 200 000 euros sur une durée de 15 ans a été décidé par le conseil municipal. La charge de remboursement sera inférieure à celle des emprunts arrivés à échéance.

Un débat sur le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durable) qui fixe les orientations du futur PLU (Plan Local d'Urbanisme) a complété les discussions précédentes afin d'intégrer le projet d'installation d'un parc photovoltaïque dans les bois communaux situés au nord de la commune.

Le projet d'extension de la ZAC des Sablas a fait l'objet d'un débat serein et argumenté. Les élus ont pu largement s'exprimer pour confirmer l'intérêt général, déjà reconnu, de l'élargissement de la zone d'activités par la création, de l'autre côté du rond-point, d'une surface sensiblement équivalente à celle existante soit 4,3 HA dont 1,5 HA de voiries et équipements publics.

Par une large majorité (2 voix contre), le conseil municipal a reconnu l'intérêt général de la tranche 1 de la ZAC ouverte aux activités commerciales ou de services et prononcé pour cela un avis favorable aux dossiers d'autorisation unique et de mise en compatibilité du PLU.