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31/08/2018

Compte rendu du conseil municipal du 11 juillet

CONSEIL MUNICIPAL

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                                    SEANCE du 11 Juillet  2018

 

L’an deux mille onze juillet à dix huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAREN ET SAINT MEDIERS, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Frédéric LEVESQUE, Maire.

 

Présents (10): Frédéric LEVESQUE, Chantal FABIEN, Brigitte FAVAND, Maria FERNANDES, Pierre MICHEL, Alex PIETTE, Michèle ROMIEU, Ghislaine QUEMA, Thérèse DELBOS , Martine LOPEZ,

 

Pouvoirs (5) : Serge GUIRAUD à Pierre MICHEL, Frédéric BARNEAUD à Michèle ROMIEU, Franck TICHADOU à Maria FERNANDES, Rachel BAUDRY à Ghislaine QUEMA, Bruno BONNEFOY à Chantal FABIEN

 

                                   Absent excusé (1)  Michel PARADIS,

 

                                   Absents non excusés (3) : Delphine LAVILETTE, Emmanuel FERREIRA, Daniel NABAIS

 

Nombre de conseillers en exercice : 19

Nombre de conseillers présents : 10

Nombre de votants : 15

Date de la convocation :  05 juillet 2018

Date d’affichage :  05 juillet 2018

 

L’assemblée étant en nombre suffisant pour délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

 

Madame Martine LOPEZ est élue secrétaire de séance.

 

 

                                                           ORDRE DU JOUR

 

Délibération n°1 : Tarifs Communaux 2018

Délibération n°2 : Tarifs des repas de la cantine scolaire

Délibération n°3 : Tarifs de Garderie et d’étude surveillée

Délibération n°4 : Approbation du règlement  intérieur du restaurant scolaire

Délibération n°5 : Approbation du règlement  intérieur de la Garderie

Délibération n°6 : Avenant n°1- Marché de Travaux d’Aménagement sur la RD 981 Entrée d’Agglomération

Délibération n°7 : Achat de la parcelle AM 59 à Mme Françoise MARTIN.

 

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Approbation à l’unanimité du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal

du 6 juin 2018

 

 

 

Monsieur le Maire  propose  au Conseil Municipal d’ajouter une délibération non prévue par l’ordre du jour. 

 

Délibération n°8 : Affiliation de l’Agence Technique Départementale au centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Gard

 

 

 

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