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02/07/2018

Compte rendu du conseil municipal

                                      SEANCE du 6 juin  2018

 

L’an deux mille dix huit et le six juin à dix huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAREN ET SAINT MEDIERS, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Frédéric LEVESQUE, Maire.

 

Présents (11): Frédéric LEVESQUE,  Frédéric BARNEAUD, Chantal FABIEN, Brigitte FAVAND, Maria FERNANDES, Serge GUIRAUD, Pierre MICHEL, Alex PIETTE, Michèle ROMIEU, Franck TICHADOU, Ghislaine QUEMA,

 

Pouvoirs (4) : Rachel BAUDRY à Ghislaine QUEMA, Thérèse DELBOS à Pierre MICHEL, Martine LOPEZ à Michèle ROMIEU, Bruno BONNEFOY à Serge GUIRAUD

 

                                   Absents excusés (1)  Michel PARADIS,

 

                                   Absents non excusés (3) : Delphine LAVILETTE, Emmanuel FERREIRA, Daniel NABAIS

 

Nombre de conseillers en exercice : 19

Nombre de conseillers présents : 11

Nombre de votants : 15

Date de la convocation :  30 mai 2018

Date d’affichage :  30 mai  2018

 

L’assemblée étant en nombre suffisant pour délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

 

Madame Chantal FABIEN est élue secrétaire de séance.

 

 

                                                           ORDRE DU JOUR

 

Délibération n°1 : Transfert de la salle des mariages

Délibération n°2 : Transfert de la salle du Conseil Municipal

Délibération n°3 : Budget 2018- Décision Modificative n°1

Délibération n°4 : Suppression d'emploi - Technicien Principal de deuxième classe.

Délibération n°5 : Suppression d'emploi - Adjoint Territorial Technique

Délibération n°6 : Suppression d'emploi  - 2 postes ATSEM

Délibération n°7 : Suppression d'emploi –Adjoint Territorial Administratif Principal 2éme classe

Délibération N°8 : Suppression d'emploi  – Garde champêtre Chef

Délibération N°9 : Suppression d'emploi  – Adjoint Territorial Administratif

Délibération n°10 : Modification du temps de travail poste d’adjoint technique –Ecoles

Délibération n° 11: Admission en non valeur de titres de recettes des années 2013-2014 et 2016

Délibération n°12: Convention service médecine avec le Centre de Gestion de la Fonction publique du Gard.

Délibération n° 13: Destination des coupes de bois – Année 2018

Délibération n°14 : Délibération n°14 : Demande de Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) dans le cadre du contrat de ruralité 2018 – Création d’un city-Park.

Délibération n° 15 : Demande de financement FEADER – LEADER pour la réhabilitation du petit patrimoine communal (puits et croix de chemin).

Délibération n°16 : Réaménagement de la Place du Plan

Délibération n°17 : Désaffectation et déclassement d’une parcelle du domaine public de la commune (boulodrome) en vue de son aliénation.

Délibération n°18 : Déplacement de l’accès à la parcelle AM 469 au droit de la Rue Tour de l’Ile.

 

Approbation à l’unanimité du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 04 Avril 2018

 

Monsieur le Maire  propose  au Conseil Municipal d’ajouter une délibération non prévue par l’ordre du jour. 

 

Délibération n° 19 : Subvention accordée à l’association L’AUTOBUS

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