Midilibre.fr
Tous les blogs | Alerter le modérateur| Envoyer à un ami | Créer un Blog

15/03/2018

Compte rendu du conseil municipal du 13 février 2018

CONSEIL MUNICIPAL

-:-

                                  SEANCE du 13 février 2018

 

L’an deux mille dix huit et le 13 février à dix huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de MONTAREN ET SAINT MEDIERS, régulièrement convoqué, s’est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Frédéric LEVESQUE, Maire.

 

                                   Présents (16): Frédéric BARNEAUD, Rachel BAUDRY, Bruno BONNEFOY, Thérèse DELBOS, Chantal FABIEN, Brigitte FAVAND, Maria FERNANDES, Serge GUIRAUD, Frédéric LEVESQUE, Martine LOPEZ, Pierre MICHEL, Michel PARADIS, Alex PIETTE, Michèle ROMIEU, Franck TICHADOU, Ghislaine QUEMA

 

Pouvoirs (1) : Delphine LAVILETTE à Alex PIETTE

 

                                   Absents excusés (0) :

 

Absents non excusés (2) : Emmanuel FERREIRA, Daniel NABAIS

 

Nombre de conseillers en exercice : 19

Nombre de conseillers présents : 16

Nombre de votants : 17

Date de la convocation :  05/02/2018

Date d’affichage :  05/02/2018

L’assemblée étant en nombre suffisant pour délibérer, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte.

 

Madame Martine LOPEZ est élue  secrétaire de séance.

 

 

                                                           ORDRE DU JOUR

 

Délibération n°1 : Mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du budget

Délibération n°2 : Coupes de bois par ONF -  Vente de gré à gré - Exercice 2018.

Délibération n°3 : Adhésion à l’association de préfiguration du Parc Naturel Régional des Garrigues

Délibération n°4Création d’un poste de Technicien Principal 1ère cl.

Délibération n°5 :  Création d’un poste de Garde Champêtre Chef Principal

Délibération n°6 :  Création d’un poste d’Adjoint Administratif 1ère cl.

Délibération n°7  : Création de 2 postes d’ASTEM principal 1ère Classe

Délibération n°8  :  Création de poste d’adjoint administratif Territorial ( à 28h /35 h)

Délibération n°9  : Création de poste d’un Adjoint Technique territorial (Maria)

Délibération n°10 : Débroussaillement d’office

Délibération n°11 : Attribution du marché – Fourniture et mise en place d’une cabine de toilettes publiques automatisées.

Délibération n°12 : Tarif pour l’étude surveillée à l'école communale

Délibération n°13 :  Recrutement d'enseignant (s) dans le cadre d'activités périscolaires. Délibération n°14 : Désignation du correspondant de la commune auprès du  

Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement  (CAUE) du Gard

 

=================================================================

Approbation à l’unanimité du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 décembre 2017

Lire la suite